Services

ENERTEAM a accompagné avec succès plus de 14 pays en Afrique, en Asie et en Europe dans l’élaboration de leurs rapports ITIE.

Nous sommes fiers d’avoir produit à ce jour plus de 50 études et rapports pour le compte des groupes multipartites de l’ITIE.

ENERTEAM propose des services d’accompagnement des pays dans la mise en œuvre des exigences de la Norme ITIE, ainsi que dans les processus d’auto validation et de mise en œuvre des mesures correctives. Nous offrons une gamme complète de prestations, notamment :

Notre équipe d’experts est là pour aider les pays à atteindre leurs objectifs de transparence et de responsabilité dans la gestion de leurs ressources naturelles, en conformité avec les normes internationales les plus exigeantes.

ENERTEAM a mené plusieurs projets de mise en œuvre de la propriété effective, aidant les juridictions à concevoir et à mettre en œuvre des régimes efficaces de déclaration de propriété effective

ENERTEAM accompagne les pays dans l’implémentation d’un système de déclaration global de propriété effective qui apporte des avantages tangibles à toutes les parties prenantes

ENERTEAM a également mis au point un registre public de la propriété effective en Côte d’Ivoire, qui permet la déclaration en ligne des données des entreprises extractives.

Nos prestations incluent :

L’évaluation de l’impact de l’ITIE au niveau des pays de mise en œuvre est une exigence clé de la norme.
Démontrer cet impact représente un défi majeur pour assurer la pérennité du processus.

Fort de plus de 10 ans d’expérience dans l’accompagnement des pays de mise en œuvre, l’équipe d’ENERTEAM peut vous aider à relever ce défi en vous offrant une gamme complète de services de suivi et d’évaluation. Nous pouvons notamment vous accompagner dans

La revue des processus d’octroi et de transfert de licences est cruciale pour garantir la conformité aux réglementations et aux bonnes pratiques en matière de transparence et de gouvernance.

ENERTEAM a mené avec succès des missions de revue dans plusieurs pays, dont le Sénégal, la RDC et la Côte d’Ivoire, en utilisant une approche innovante basée sur les risques conçue par nos équipes d’expert

Ces missions ont permis d’améliorer la conformité et les pratiques, ainsi que de réduire considérablement les risques de corruption dans ce maillon clé de la chaîne de valeur des industries extractive.

Nos services comprennent le diagnostic des mécanismes d’octroi et de transfert, l’audit de conformité et l’évaluation des risques.

La qualité de la gouvernance dans le secteur extractif est basée sur les cadres réglementaires et les politiques en vigueur. Forte de son expérience internationale dans plus de vingt pays, l’équipe d’ENERTEAM est en mesure de réaliser des diagnostics des cadres réglementaires et des politiques en vigueur, en se basant sur les meilleures pratiques, pour ensuite proposer des recommandations sur mesure.

Nos services comprennent la revue du cadre juridique et fiscal ainsi que des politiques relatives au contenu local, à l’environnement et à la lutte contre la corruption.

L’intégration des données implique la divulgation systématique des données financières et contextuelles par les institutions gouvernementales qui traitent des transactions liées aux entreprises extractives.

L’équipe d’ENERTEAM a délivré des études de faisabilité permettant aux pays de déployer une feuille de route pour l’intégration des données ITIE tout en assurant une coordination optimale entre les parties prenante

ENERTEAM a également mis au point E-BO Register, qui permet la déclaration en ligne des données sur la propriété effective des entreprises extractives.

Le registre en ligne peut être intégré aux systèmes gouvernementaux pour un transfert de données direct, ou peut être alimenté par le chargement manuel des données. Avec le E-BO Register, l’ITIE est en mesure d’intégrer les données sur la propriété effective et de traiter des données plus complètes, précises et récentes lors de la compilation des rapports, ce qui contribue à renforcer la transparence et la redevabilité dans le secteur extractif.

Nous proposons des sessions de formation à distance et en présentiel, ainsi qu’un soutien structuré et un accompagnement sur des sujets tels que la conformité juridique et réglementaire, la modélisation fiscale, les prix de transfert, le management anticorruption, le blanchiment d’argent, l’approvisionnement responsable, la diligence raisonnable et la gestion des risques.

Le renforcement des capacités est un pilier essentiel pour permettre aux parties prenantes de s’approprier les enjeux et les risques liés à la chaîne de valeur des industries extractive

Nos sessions visent à développer la compréhension pratique des parties prenantes pour renforcer leur capacité à long terme, en leur fournissant les connaissances et les outils nécessaires pour prendre les bonnes décisions et à aborder les défis et les opportunités en constante évolution.

Les régulateurs, la société civile et plus globalement la société exigent de plus en plus de transparence concernant les données extra-financières des entreprises. Cette demande est motivée par une prise de conscience accrue des enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance, qui ont un impact significatif sur la durabilité et la responsabilité des projets.

ENERTEAM agit en tant qu’Organisme Tiers Indépendant pour garantir la crédibilité et la pertinence des informations extra-financières communiquées par les entreprises extractives vis-à-vis du législateur et des parties prenantes. Nous pouvons attester de la conformité des informations extra-financières conformément à la réglementation en vigueur en produisant un rapport d’assurance indépendant.

Notre vérification des informations extra-financières peut s’articuler autour de plusieurs points, mais elle consiste particulièrement en

ENERTEAM offre un large éventail de services de lutte contre la corruption et la fraude qui peuvent aider les gouvernements à construire un cadre de contrôle anti-corruption efficace dans la chaîne de valeur des industries extractives.

Nos services incluent :

Le secteur des industries extractives se présente généralement comme le premier contributeur dans les recettes budgétaires des pays riches en ressources naturelles. La complexité des transactions et la taille des opérateurs dans ce secteur constituent un défi pour les services de contrôle fiscal.

Nos équipes ont conduit de nombreux audits, contrôles fiscaux, réglementaires ou contractuels, pour le compte de différents gouvernements et bailleurs de fonds.

Nos prestations incluent :

Les transactions entre sociétés extractives proches et leurs prix de transfert internes (Transfer Pricing) font de plus en plus l’objet de questions critiques et de contrôle par les autorités fiscales. ENERTEAM apporte un soutien technique lors de l’analyse des transactions internes des entreprises extractives, lors du choix des méthodes de prix de transfert et de l’évaluation de leur adéquation par rapport aux dispositions légales et aux normes de l’OCDE.

Nos prestations :

ENERTEAM met à la disposition de ses clients une équipe pluridisciplinaire incluant des économistes, des avocats et des auditeurs financiers spécialistes dans l’industrie extractive, pour aider les pays à obtenir une juste part des revenus issus des ressources naturelles exploitées.

Nos services couvrent :

Nous aidons les entreprises à se conformer en matière de conduite responsable des affaires et en matière environnementale, sociale et de gouvernance (ESG), à gérer et à atténuer les risques et à protéger leur licence sociale d’exploitation. Nous avons les connaissances approfondies, les outils pratiques et une équipe d’experts de premier plan pour offrir des solutions de gestion des risques complètes et ciblées à nos clients, sur une gamme de sujets tels que les directives de l’OCDE en matière de diligence raisonnable, les mécanismes de certification de l’ICGLR et les normes alignées.

Nos services couvrent :

ENERTEAM fournit des conseils spécialisés aux organismes publics pour la définition et la mise en œuvre de leur stratégie.

Notre mission est de leur apporter des solutions innovantes et pertinentes adaptées à leurs besoins spécifiques afin d’obtenir des résultats tangibles.

Nous intervenons dans les domaines suivants :

ENERTEAM apporte aux différentes institutions publiques une vaste expertise en matière de soutien et de développement des capacités des institutions de gestion financière, des institutions de vérification générale et des institutions anti-corruption.

Nos prestations :

La mission d’audit institutionnel et organisationnel vise à disposer d’une appréciation générale sur la pertinence de la structure organisationnelle interne des administrations publiques et des entreprises d’État impliquées dans les industries extractives. Nos équipes ont assisté plusieurs institutions publiques dans la mise à niveau de leurs organisations afin de mieux gérer les risques liés au secteur.

Nos prestations :

Des systèmes gouvernementaux de gestion financière fiables sont essentiels pour assurer une gestion judicieuse des services publics et des investissements. ENERTEAM appuie les gouvernements dans le renforcement de la gestion des dépenses publiques et dans l’élargissement de l’assiette fiscale pour disposer d’un système fiscal qui soit au service d’un développement plus durable.

Nos prestations :